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Ci-après, « Polestar » désigne Polestar Performance AB, une ou plusieurs entités du groupe Polestar ou l'ensemble du groupe Polestar, selon le cas.

Absence de garanties, etc.

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Idées non sollicitées, etc.

Polestar apprécie de recevoir des avis de sa communauté et les commentaires et réactions liés aux produits et services de Polestar sont les bienvenus. Toutefois, Polestar a pour politique de ne pas accepter ou tenir compte de toute autre façon d'informations (notamment idées, propositions, suggestions ou commentaires) autres que celles expressément sollicitées par Polestar. Cette politique vise à éviter les malentendus ou litiges, puisque Polestar ou ses fournisseurs développent constamment de nouveaux produits, services, fonctionnalités, modèles d'affaires etc., qui peuvent être similaires ou identiques aux idées ou informations de tiers, même s'ils sont développés sans s'inspirer de telles idées ou informations de tiers.

Si, en dépit de la demande de Polestar que vous n'envoyiez pas d'informations à Polestar, vous envoyez tout de même une information à Polestar, telle qu'une idée, une proposition, une suggestion, un commentaire, etc. (conjointement dénommés la « Transmission »), vous acceptez, en dépit de toutes réserves émises par vous dans la lettre adjointe ou de toute autre manière :

  • que la Transmission ou des éléments de celle-ci sera considérée comme non-confidentielle et non-protégée par le droit d'auteur ;
  • que Polestar n'a aucune obligation (contractuelle ou autre, notamment l'obligation d'examiner, répondre ou traiter d'une quelconque manière la Transmission et/ou de garantir la confidentialité de la Transmission) à l'égard de la Transmission ou de ses éléments constitutifs ;
  • que Polestar décline toute responsabilité en cas d'utilisation ou de divulgation de la Transmission ou d'une partie de celle-ci ; et
  • que Polestar sera autorisé à utiliser la Transmission ou des parties de celle-ci à son entière appréciation sans restriction à n'importe quelle fin, commerciale ou non, sans aucune considération ni compensation pour vous.

Logiciels spécifiques disponibles sur le Site

Tout logiciel disponible au téléchargement sur le Site (le « Logiciel ») est l'œuvre protégée par le droit d'auteur de Polestar et/ou de ses concédants.

L'utilisation du Logiciel est régie par les modalités de l'accord de licence d'utilisateur final, le cas échéant, qui accompagne ou est inclus avec le Logiciel (l'« Accord de licence »). Sauf indication contraire dans l'Accord de licence, le Logiciel est fourni au téléchargement uniquement en vue de son utilisation par des utilisateurs finals. En outre, sauf stipulation contraire du Contrat de licence, le Logiciel peut être utilisé aux seules fins pour lesquelles il est fourni. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme au Contrat de licence est expressément interdite et peut entraîner des sanctions civiles et pénales.

Le Logiciel est uniquement garanti, le cas échéant, conformément aux termes du Contrat de licence. Sauf garantie correspondante du Contrat de licence, Polestar décline par la présente toutes les garanties relatives au Logiciel, y compris toutes garanties implicites et conditions de qualité marchande, d'adaptation à des fins particulières, de titre et d'absence de contrefaçon.

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